Marque expirée - Marque en non vigueur
JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO!
Numéro de dépôt :
3397273
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2015
Présentation de la marque JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO!
Déposée le 23 novembre 2005 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTM TOUT LE MANTOIS, TOUTE L'INFO! est expirée depuis le 23 novembre 2015.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MANTES EN YVELINES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03